Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HumoVigne
SARL CEREGRAIN DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
99829388
Date de dépôt :
09/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2009

Présentation de la marque HumoVigne

Déposée le 9 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEREGRAIN DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HumoVigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEREGRAIN DISTRIBUTION domicilié(e) 76 avenue de Marboz, 01007 BOURG-EN-BRESSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 067 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CEREGRAIN DISTRIBUTION Monsieur Roger MATHIEU - France.

La marque HumoVigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HumoVigne est expirée depuis le 9 décembre 2009.

CEREGRAIN DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ECOVI-PACK , La Réserve Beaujolaise , LA CADOLE , ECOVI-BOX , ECOVIGNE GROUPE CEREGRAIN , ECO VIGNE , VIGNE ET VIN


SARL CEREGRAIN DISTRIBUTION - 76 avenue de Marboz, 01007 BOURG-EN-BRESSE CEDEX - France - SIREN 305067126


SARL CEREGRAIN DISTRIBUTION Monsieur Roger MATHIEU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.